Cycle en sécurité-santé au travail : l’indispensable de la prévention

Module 1 : LES FONDAMENTAUX DE LA PREVENTION

1. EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS ET ENVIRONNEMENTAUX ET PROTECTION DE LA SANTE

L’évaluation des risques professionnels (EvRP) : une obligation juridique, une nécessité humaine

Les principes généraux de prévention

Définition des notions : risques, dangers, interaction risque/dangers

Les principaux risques

Les différents niveaux d’appréciation des risques : physiques, organisationnels, sociaux, psycho-sociaux

L’évaluation des risques :  éléments de méthodologie (qui ? comment ? où ? sur quoi ?)

Les acteurs internes et externes de la prévention : le préventeur, la Carsat, le Service de Prévention et de Santé au Travail,…

Le DUERP (Document Unique) : une importance accrue depuis la Loi « Santé » du 02/08/2021

La finalité de l’EvRP : le PAP (le Programme Annuel de Prévention) : une importance accrue depuis la Loi « Santé » du 02/08/2021

Nouveau : La place des questions environnementales suite à la loi du 21 Août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.

2. RISQUES ET SANTE : LES SITUATIONS COMPLEXES

La prévention dans les entreprise à structure complexe (multi-établissements, multi-métiers, poly-expositions….)

Une relation triangulaire délicate : Dangers et risques dans l’intérim

Une relation multi-acteurs difficile : Dangers et risques liés aux entreprises extérieures (sous-traitance)

Module 2 : AGIR SUR LA SINISTRALITE PAR UNE POLITIQUE DE PREVENTION

1. QU’EST-CE QUE LA SINISTRALITE ?

Sinistralité et accidentologie

L’importance des indicateurs chiffrés au niveau national, régional, au niveau de la branche professionnelle

Taux de fréquence et taux de gravité

Accident du travail maladie professionnelle, accident de trajet.

Définition et illustration au travers d’exemples tirés de la jurisprudence

Comment survient un AT ? Mécanisme.

Le presqu’accident

La tarification des AT

2. PREVENTION ET RESPONSABILITE

La responsabilité civile

Une obligation de réparation au travers du prisme de la prévention

Réparation forfaitaire et réparation intégrale : la Faute Inexcusable, un risque accru avec les obligations de la loi du 02/08/2021

La responsabilité pénale de principe de l’employeur

Une responsabilité alternative : le mécanisme de la délégation de pouvoirs

La responsabilité pénale

Caractérisation des infractions

Une responsabilité cumulative

Module 3 : PREVENTION ET SANTE

1. LE SUIVI DE LA SANTE DES SALARIES

Les différentes visites médicales (VIP, suivi renforcé, mi-carrière,…)

Le rôle du Service de Prévention et de Santé au Travail : de la santé suivie à la santé préservée

L’inaptitude au poste de travail :

– Inaptitude, invalidité, incapacité ?

–  Procédure et obligations

– Le reclassement ?

2. L’ACCIDENT DU TRAVAIL : L’ARBRE DES CAUSES COMME OUTIL DE DEVELOPPEMENT D’UNE CULTURE EN SANTE ET SECURITE

Les différentes approches de « l ’Événement Non Souhaité (ENS) » qu’est l’accident du travail

Développer une posture d’objectivité

Apprendre une procédure rigoureuse

Faire le lien entre ENS, prévention et santé

L’approche de la méthode de l’Arbre des causes repose essentiellement sur la base d’exercices pratiques