Cycle en sécurité-santé au travail : l’indispensable de la prévention

Module 1 : LES FONDAMENTAUX DE LA PREVENTION

1. EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS ET ENVIRONNEMENTAUX ET PROTECTION DE LA SANTE

• L’évaluation des risques professionnels (EvRP) : une obligation juridique, une nécessité humaine
• Les principes généraux de prévention
• Définition des notions : risques, dangers, interaction risque/dangers
• Les principaux risques
• Les différents niveaux d’appréciation des risques : physiques, organisationnels, sociaux, psycho-sociaux
• L’évaluation des risques :  éléments de méthodologie (qui ? comment ? où ? sur quoi ?)
• Les acteurs internes et externes de la prévention : le préventeur, la Carsat, le Service de Prévention et de Santé au Travail,…
• Le DUERP (Document Unique) : une importance accrue depuis la Loi « Santé » du 02/08/2021
• La finalité de l’EvRP : le PAP (le Programme Annuel de Prévention) : une importance accrue depuis la Loi « Santé » du 02/08/2021
• Nouveau : La place des questions environnementales suite à la loi du 21 Août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.

2. RISQUES ET SANTE : LES SITUATIONS COMPLEXES

• La prévention dans les entreprise à structure complexe (multi-établissements, multi-métiers, poly-expositions….)
• Une relation triangulaire délicate : Dangers et risques dans l’intérim
• Une relation multi-acteurs difficile : Dangers et risques liés aux entreprises extérieures (sous-traitance)

Module 2 : AGIR SUR LA SINISTRALITE PAR UNE POLITIQUE DE PREVENTION

1. QU’EST-CE QUE LA SINISTRALITE ?

• Sinistralité et accidentologie
• L’importance des indicateurs chiffrés au niveau national, régional, au niveau de la branche professionnelle
• Taux de fréquence et taux de gravité
• Accident du travail maladie professionnelle, accident de trajet.
• Définition et illustration au travers d’exemples tirés de la jurisprudence
• Comment survient un AT ? Mécanisme.
• Le presqu’accident
• La tarification des AT

2. PREVENTION ET RESPONSABILITE

• La responsabilité civile
• Une obligation de réparation au travers du prisme de la prévention
• Réparation forfaitaire et réparation intégrale : la Faute Inexcusable, un risque accru avec les obligations de la loi du 02/08/2021
• La responsabilité pénale de principe de l’employeur
• Une responsabilité alternative : le mécanisme de la délégation de pouvoirs
• La responsabilité pénale
• Caractérisation des infractions
• Une responsabilité cumulative

Module 3 : PREVENTION ET SANTE

1. LE SUIVI DE LA SANTE DES SALARIES

• Les différentes visites médicales (VIP, suivi renforcé, mi-carrière,…)
• Le rôle du Service de Prévention et de Santé au Travail : de la santé suivie à la santé préservée
• L’inaptitude au poste de travail :

– Inaptitude, invalidité, incapacité ?

–  Procédure et obligations

– Le reclassement ?

2. L’ACCIDENT DU TRAVAIL : L’ARBRE DES CAUSES COMME OUTIL DE DEVELOPPEMENT D’UNE CULTURE EN SANTE ET SECURITE

• Les différentes approches de « l ’Événement Non Souhaité (ENS) » qu’est l’accident du travail
• Développer une posture d’objectivité
• Apprendre une procédure rigoureuse
• Faire le lien entre ENS, prévention et santé
• L’approche de la méthode de l’Arbre des causes repose essentiellement sur la base d’exercices pratiques